Lorsque vous lancez sur le marché du diamant d'investissement, vous devez savoir à quoi vous en tenir quant à l'imposition des transactions impliquant cette pierre précieuse, considérée sur le plan fiscal comme un bien meuble, en France. Le mécanisme d'imposition n'est pas toujours simple à comprendre ; et c'est pour cela que nous vous détaillons dans cet article tout ce qu'il fait retenir à ce sujet.
Le marché du placement sur le carbone est ouvert à tous et de plus en plus d'investisseurs se positionnent sur cette valeur refuge, séduits par la stabilité et la rentabilité de cette niche totalement à l'abri des bulles spéculatives et des lois de la finance mondiale. Ceci ne vous exempte toutefois pas des taxes et droits de douanes en vigueur. Dès lors, comment investir dans le diamant et se conformer aux dispositions liées à l'imposition est une problématique qui s'impose à tout investisseur.
En France, le diamant, étant un produit d'investissement, bénéficie d'une fiscalité avantageuse, qui en rajoute à la longue liste d'atouts de ce type de placement par rapport à d'autres.
Lorsque vous effectuez un achat de diamant d'investissement, la TVA s'applique et tout manquement à cette disposition (c'est dire un achat sans facture) vous met en situation d'illégalité. Pour des transactions, achat comme vente, de moins 5 000 €, aucune imposition n'est requise.
Par contre, si vous le cédez pour une valeur excédant 5 000 €, vous avez le choix entre deux différents régimes fiscaux à la revente : les régimes de la taxe forfaitaire ou d'imposition sur les plus-values.
Pour le premier cas, il s'agit d'une imposition systématique à 6,5 %, chaque fois que vous revendez vos diamants physiques d'investissement. S'agissant de l'imposition sur les plus-values, elle est de 34,5 % sur les revenus générés les trois premières années. Vous bénéficiez en outre d'une exonération progressive puis totale au bout de 20 années de détention.
Notez qu'il faut dans les deux cas ajouter le TVA, ce qui peut toutefois être contourné lorsque vos diamants sont conservés en zone franche hors système bancaire. D'ailleurs, de plus en plus de courtiers vous offrent, en tant que particulier, la possibilité, d'utiliser leurs coffres-forts sécurisés en zone franche pour bénéficier de cette exonération de TVA, de manière totalement légale.
Pour tirer le meilleur profit de votre placement sur la pierre de carbone, suivre les conseils d'investissement quant au choix de la bonne qualité de diamants et du bon partenaire est essentiel. En outre, vous pouvez, pour profiter de la non-imposition, en procéder à des achats/ventes en dessous de 5 000 €. Et dans ce cadre, les "parts" de diamants proposées par certaines sociétés constituent d'excellentes astuces.